Nationalité : Deux passeports valent mieux qu’un

11 janvier 2012
The Economist Londres

Dans un monde métissé et globalisé, il est naturel d’avoir plusieurs identités. Voilà pourquoi, estime The Economist, les Etats devraient rendre plus facile l’accès à la nationalité — et au droit de vote...

\Du point de vue de l’Etat, la citoyenneté multiple est au mieux une notion confuse, et au pire une menace. Les autorités préfèreraient que vous soyez nés, que vous viviez, travailliez, payiez vos impôts, gagniez votre argent et mourriez au même endroit, ne vous déplaciez qu’avec un seul passeport et n’accordiez à votre progéniture qu’une unique nationalité.

En temps de guerre, l’Etat revendique totalement votre loyauté, pour ne pas dire votre vie. La citoyenneté est le ciment soudant l’individu et l’Etat. Que l’on y touche, et ce lien se relâche.

Mais la vie est plus compliquée que ça. La loyauté vis-à-vis d’entités politiques n’a pas à être exclusive. En fait, bien souvent, elle peut être partagée. De nombreux juifs détiennent des passeports israéliens en signe de solidarité avec l’Etat hébreu (et en guise d’assurance), tout en étant ressortissants de leurs pays d’origine. Les Teutons peuvent fièrement être à la fois bavarois, allemands et européens.

La résidence comme critère pour les droits et devoirs

Les citoyens irlandais peuvent voter aux élections britanniques. L’ancienne idée de citoyenneté d’un Etat et d’un seul paraît aujourd’hui dépassée : plus de 200 millions de personnes vivent et travaillent désormais ailleurs que là où ils sont nés — ce qui ne les empêche pas de vouloir revenir au pays, pour s’y marier ou y investir, par exemple.

En réaction, ce phénomène suscite à tort un protectionnisme politique, les Etats obligeant les citoyens à choisir une seule nationalité, ou les empêchant d’obtenir plusieurs passeports. Approche qui peut sembler curieuse, sachant qu’il est si facile d’acquérir la citoyenneté, puisque cette dernière est même carrément en vente dans certains pays.

Dans d’autres, comme aux Etats-Unis, elle peut être un accident de naissance, sans que le choix conscient ait joué un rôle quelconque. Au lieu de faire du passeport un objet paré de pouvoirs magiques, il serait plus avisé de considérer la résidence (en particulier fiscale) comme le principal critère pour les droits et les responsabilités d’un individu.

Cela encouragerait la cohésion et l’engagement, découlant de la décision consciente de vivre dans un pays et d’en respecter les règles. Le monde s’oriente peu à peu dans ce sens. Mais beaucoup d’Etats (le plus souvent pauvres et mal gouvernés) résistent à cette tendance, et quelques démocraties riches comme les Pays-Bas et l’Allemagne s’efforcent de la juguler en invoquant toutes sortes d’excuses.

Longtemps, l’Etat a craint pour sa sécurité, ce qui paraît aujourd’hui obsolète dans de nombreux pays. La citoyenneté comptait, du temps où la défense dépendait de la conscription. Mais la guerre moderne n’a plus besoin d’armées d’appelés mal entraînés.

Rares sont les Etats qui, actuellement, ont recours au service militaire, et ceux qui le font le réduisent progressivement pour la plupart. La citoyenneté n’est pas une garantie de loyauté : les pires traîtres de l’histoire furent des citoyens de naissance. Beaucoup de ceux qui sont prêts à se battre avec le plus d’enthousiasme pour un drapeau ont traversé l’enfer pour arriver dans leur pays d’adoption.

Une politique libérale et inévitable

Ce qui laisse une horde de problèmes politiques et financiers que les gouvernements associent aux non-ressortissants : ils échappent aux impôts, récupèrent les profits ou restent fidèles aux coutumes rétrogrades de leurs pays d’origine. C’est parfois le cas.

Mais les Etats qui souhaitent réprimer l’évasion fiscale, défendre leur langue nationale ou dissuader le respect de traditions étrangères comme les mariages forcés devraient le faire par le biais de lois spécialement conçues dans cette optique, plutôt qu’en s’appuyant sur le pouvoir symbolique de la citoyenneté.

La politique américaine qui consiste à imposer les citoyens des Etats-Unis partout où ils vivent semble particulièrement perverse ; c’est de l’expertise comptable. Quant aux bénéfices, la résidence est assurément la solution. Si vous vivez et payez vos impôts dans un même pays, alors, vous devriez être traités de la même façon que les autres résidents, et mieux qu’un ressortissant qui, lui, vivrait à l’étranger et ne paierait pas ses impôts.

Pour le système basé sur la résidence, le problème le plus épineux est celui du vote — un droit longtemps associé à la citoyenneté. Mais là encore, un compromis est possible. En France et en Italie, par exemple, les citoyens qui vivent en permanence à l’étranger (souvent avec une double nationalité) ont le droit de vote.

Ce qui est logique. A l’inverse, les Etats devraient donner le droit de vote aux non-ressortissants résidant depuis longtemps sur leur territoire, du moins dans les élections locales. Les pays de l’Union Européenne le permettent déjà.

Mais il ne faut pas considérer la question de la citoyenneté multiple uniquement sur la base des coûts et des problèmes. Car elle encourage également les liens entre les diasporas (souvent aisées et influentes) et leurs pays d’origine (généralement plus pauvres), à leur avantage mutuel. Elle est inévitable et, fondamentalement, plutôt libérale. Accueillons-la à bras ouvert.

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